Déposée le 23 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.C.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE),
la marque française « DON DU NIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.C.M.A domicilié(e) GRASSE 2000, 229 Route de Cannes, 06130 GRASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Marie Odile CRESP gérante en exercice - France.
La marque DON DU NIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.C.M.A. SARL - GRASSE 2000, 229 Route de Cannes, 06130 GRASSE - France
Melle Marie Odile CRESP gérante en exercice - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04
Tous produits de la nature : alimentaires, traitements de tous matériaux et de tous produits de la nature, alimentaires ou non et de tous produits industriels qui s'y rapprochent.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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